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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 21 octobre 2021 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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M. le Maire :

1. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

2. Création d’Espaces Sans Tabac aux abords des écoles. Convention avec la Ligue Nationale Contre le Cancer

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

3. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de Mme Béatrice DEMERY auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Pôle assistantes de directions DGA). Convention

4. Direction des Ressources Humaines. Caisse des Ecoles. Mise à disposition de Mme Amélie DELORME. Convention

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

5. Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux. Subventions 2021

6. Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Rapports annuels 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des Déchets, du Service des Eaux et du Service de l'Assainissement. Information du Conseil Municipal

M. BEDIN : Culture

7. Festival Humour et Vin 2021. Convention de partenariat culturel

8. Projet partagé « Territoires en commun » avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT). Charte de projet

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

9. Délégation de Service Public pour la Production, le Transport et la Distribution de chaleur. Modification de contrat. Avenant n° 6

10. Bâtiments Communaux. Marché d'exploitation CVC (Chauffage Ventilation Climatisation). Marché n° 18GR008. Lot n° 1. Modification n° 5

11. Opérations concédées à la SEM TERRITORIA. Comptes Rendus Annuel à la Collectivité (CRAC 2020) avec les bilans financiers prévisionnels au 31 décembre 2020. ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes

12. Site Patrimonial Remarquable. Avis du Conseil Municipal

13. ZAC de Beaulieu. Chemin de Villeneuve. Parcelle ZO 387. Ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du Domaine Public

14. Rue du Petit Chailloux. Parcelles AM 33 et AM 38. Asnières-Les-Bourges. Acquisition Ville de Bourges / M. et Mme BRUNET

15. Bien sis 86 rue Jean Baffier. Emprise parcelle DK 224. Déclassement et vente Ville de Bourges / SAGEO SERVICES

16. Implantation de sanisette publique. Avenue du Maréchal juin. Parcelle AT 900. Autorisation d'Occupation Temporaire au profit d'AGGLOBUS

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

17. Association Tivoli Initiatives. Convention d'objectifs

M. METTRE : Sports

18. Service des sports. Patinoire. Modification de tarifs et paiements fractionnés

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

19. Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Convention de partenariat entre la Ville de Bourges et la société RATP DEV

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

20. Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges (OCAB). Attribution d’une subvention pour l’année 2021. Avenant à la Convention d'objectifs

21. Demande de dérogation exceptionnelle au repos dominical 2022. Avis du Conseil Municipal

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

22. Musées et Patrimoine Historique. Tarifs 2021. Modification. Gratuité Coupon RATP Dev

23. Musées et patrimoine historique - Réservation de créneaux pour le public scolaire

24. Musées et Patrimoine Historique. Statues attribuées à Jean de CAMBRAI et André BEAUNEVEU provenant de la Sainte Chapelle du palais du Duc de Berry.

Transfert de propriété Musée du Louvre / Musée du Berry

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

25. Outils de modernisation du parc de stationnement payant sur voirie. Marché 17036. Lot 01 : Acquisition, pose et mise en service d'horodateurs. Avenant de transfert

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

26. Délégation de Service Public pour l'exploitation des Rives d'Auron. Modification de contrat. Avenant n° 2

27. Accueil Collectif des Mineurs. Règlement intérieur. Mise à jour

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

28. Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2021. Modification. Gratuité Coupon RATP Dev

29. Prêt de malle pédagogique chauves-souris : La comédia dei pipistrelli

Mme BEN AHMED : Handicap, Accessibilité

30. Handicap, Accessibilité, ERP. Subventions 2021